Dernière mise à jour : 19 juillet 2026
Objet de la licence
Tout contenu numérique offert par Super Nurse est protégé par les lois applicables en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.
Lors de votre achat, Super Nurse vous accorde une licence d'utilisation personnelle, limitée, non exclusive et non transférable. Cette licence vous permet d'accéder au contenu numérique conformément aux présentes conditions. L'achat du contenu numérique vous confère uniquement un droit d'utilisation conformément à la présente licence. Aucun droit de propriété intellectuelle ni aucun droit de propriété sur le contenu ne vous est transféré.
Accès au contenu
Selon le produit acheté, le contenu numérique est accessible uniquement par l'intermédiaire de la plateforme Super Nurse. Certains produits, tels que les gabarits, peuvent toutefois être offerts en version téléchargeable et imprimable, tel qu'indiqué sur leur page produit.
Sauf indication contraire sur la page du produit, aucun fichier téléchargeable ou imprimable n'est fourni.
L'accès au contenu est réservé exclusivement à l'acheteur.
Évolution de la plateforme, du mode d'accès et du contenu
Super Nurse se réserve le droit de modifier, remplacer ou faire évoluer la plateforme, le mode d'accès, les fonctionnalités ou les technologies utilisées pour fournir le contenu numérique, lorsque cela est jugé nécessaire, à condition que les acheteurs conservent un accès raisonnablement équivalent au contenu auquel ils ont droit.
L'acheteur reconnaît que ces modifications peuvent nécessiter la création d'un nouveau compte, une nouvelle procédure de connexion ou l'acceptation de nouvelles modalités techniques afin de continuer à accéder au contenu numérique.
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Utilisations autorisées
Sous réserve du respect de la présente licence, vous pouvez :
• consulter le contenu numérique pour votre usage personnel et non commercial;
• utiliser le contenu dans le cadre de votre apprentissage personnel;
• prendre des notes personnelles à partir du contenu.
Utilisations interdites
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• reproduire, copier ou enregistrer le contenu, en tout ou en partie;
• reproduire le contenu par capture d'écran, photographie, enregistrement vidéo ou tout autre procédé similaire en vue de le partager ou de le diffuser;
• partager, vendre, prêter ou permettre à une autre personne d'utiliser votre compte ou vos identifiants de connexion;
• distribuer, transmettre, publier ou diffuser le contenu, en tout ou en partie;
• revendre, louer, prêter, céder ou autrement exploiter commercialement le contenu;
• modifier le contenu ou créer des œuvres dérivées destinées à être distribuées;
• retirer les mentions de droits d'auteur, les filigranes ou toute autre mesure d'identification;
• contourner les mesures techniques de protection mises en place afin de limiter la reproduction ou la diffusion du contenu;
• utiliser le contenu pour entraîner, alimenter ou développer un système d'intelligence artificielle ou une base de données sans l'autorisation écrite préalable de Super Nurse.
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Usage en établissement d'enseignement ou en milieu de travail
La présente licence est strictement personnelle.
Elle ne permet pas l'utilisation par plusieurs personnes ni la diffusion auprès d'une classe, d'un établissement d'enseignement, d'un employeur, d'un établissement de santé ou de toute autre organisation.
Pour toute licence multi-utilisateurs, institutionnelle ou toute autorisation particulière, veuillez communiquer avec nous à info@supernursebusiness.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu demeure la propriété exclusive de Super Nurse.
Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, les éléments graphiques, les textes, les vidéos, les illustrations, les modèles, les logos et la mise en page demeurent la propriété de Super Nurse ou de leurs titulaires respectifs.
Non-respect de la licence
Toute utilisation non conforme à la présente licence peut entraîner notamment :
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Modification de la licence
Super Nurse se réserve le droit de modifier la présente licence en tout temps. Toute modification entre en vigueur dès sa publication sur cette page.
Questions
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